Mentions légales
Éditeur
Dorynn est édité par Edouard Larroche, entrepreneur individuel, domicilié 50 rue Gallieni, 92240 Malakoff, France. Immatriculé au Registre National des Entreprises sous le SIREN 100 063 445 (SIRET 100 063 445 00017), code APE 5829C. TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts. Directeur de la publication : Edouard Larroche.
Hébergement
Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.
Portée du constat
Le présent document constitue un constat d'état établi à distance à la date et l'heure indiquées, sur la base des seuls éléments visuels et sonores transmis par le détenteur du bien et selon le protocole de contrôle référencé. Il ne constitue ni une garantie de bon fonctionnement, ni une garantie contre les vices cachés, ni une expertise au sens judiciaire du terme. Les points mentionnés comme non vérifiés n'ont fait l'objet d'aucun contrôle. La responsabilité de l'opérateur est limitée aux points expressément déclarés conformes et ne saurait s'étendre aux éléments non observés ou non observables à distance.
[Formulation à faire valider par un juriste avant publication (protocole-inspection-distance.md §6).]
Propriété intellectuelle
La mire, les marques verbales et figuratives « Dorynn » ainsi que le protocole d'inspection sont la propriété de l'éditeur. Toute reproduction sans autorisation est interdite.